Informations éditoriales :
Le siège sociale de l'association REMIREMONT CYCLOTOURISME ET PLEIN AIR se situe
Mairie de REMIREMONT
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Mairie de REMIREMONT
BP 30107
88204 REMIREMONT CEDEX
Présidente de l'association et Directrice de publication : Mme Fabienne DEMANGEL contact
Réalisation et Administrateur du site : Mr Pierre AUBERT contact
Prestataire d'hébergement :
OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
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Respect des lois en vigueur :
Le site www.rcpa.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Le site www.rcpa.fr est exempté de déclaration à la commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
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Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce uniquement via le formulaire de contact du site www.rcpa.fr
La politique du site www.rcpa.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
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Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l'administrateur du site du club et se feront via le formulaire de contact
Elle devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants. Gratuité de la diffusion.
Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte).
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Contact
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